jeudi 25 novembre 2010

QUELLE POLITIQUE POUR LA JEUNESSE ? (1)

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Même si certains articles de « Frasne infos » tendent à brosser un tableau idyllique de la réalité, la politique pour la jeunesse du conseil municipal de Frasne montre un manque évident de cohérence, de suivi et de soutien.

Le manque de suivi peut être relevé à différents niveaux. Dans le compte rendu du conseil municipal du 23 avril 2009, on relève ce paragraphe :
« Les jeunes du CMEJ ont émis le souhait d'avoir un lien sur le futur site internet officiel de la Commune : le Conseil émet un avis très favorable à cette requête et propose même une page sur le journal. »

Cette demande des jeunes est logique puisque le Conseil municipal des Enfants et des Jeunes (C.M.E.J.) est une émanation directe du Conseil municipal de Frasne. Auparavant le C.M.E.J. disposait d’un espace sur le site www.frasne.net, mais, sans doute en raison de la démission de ma femme, la situation a changé sans que quiconque m’en ait informé...

Depuis que le site officiel de la mairie a été créé et, sauf erreur de ma part, le lien demandé n’a toujours pas été mis en place. Quant à la page sur le journal municipal, elle existe effectivement... mais pourquoi les articles ont-ils été rédigés par des adultes dans le « Frasne infos » n° 43 (page 8) ? Les jeunes n’ont-ils rien à dire au sujet de leurs activités au sein du C.M.E.J. ? Ils pourraient aussi s’exprimer régulièrement sur le site de la mairie.

On peut également se demander pourquoi les procès-verbaux et comptes-rendus du C.M.E.J. ne sont pas mis en ligne, pourquoi ses séances ne sont-elles pas annoncées sur le site officiel de la mairie. L’information est le début de la démocratie. Si on veut que les jeunes aient une pratique citoyenne, il est nécessaire que leurs actions soient connues et diffusées comme le sont celles du Conseil municipal des adultes. Faire un C.M.E.J. pour dire qu’une commune a un C.M.E.J. n’a aucun sens si on ne respecte pas certaines règles.

Ces choses étant dites, gageons que la mairie remédiera rapidement à ce manque d’expression régulière des jeunes dans les moyens d’informations dont elle dispose. Sinon, les pages du site http://www.frasne.net/ restent toujours ouvertes aux membres du C.M.E.J. On peut toujours rêver...

(À suivre)
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lundi 25 octobre 2010

UNE D.U.P. POUR LES TROTTOIRS

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Dans Frasne Infos n° 43 d’octobre 2010, à la page 6, un article de M. Olivier Guyon intitulé « Aménagement urbain : appel à idées », contient le passage suivant :
« [...] un constat a fait l’unanimité, il s’agit de la place primordiale qu’est faite par Frasne à la voiture et à la circulation en général !
Frasne déroule le tapis rouge pour que les automobilistes puissent rouler confortablement dans tout le village dans toutes les rues et puissent garer leur véhicule immédiatement à proximité du lieu qu’ils souhaitent rejoindre, quel qu’il soit.
Les autres usagers, piétons ou cyclistes semblent souvent avoir été oubliés. »

Fallait-il vraiment deux cabinets d’architectes pour arriver à ce constat unanime ? D’autant plus que ces idées ont un coût : 4000 € (Conseil municipal du 26 août 2010). De ce type d’études, il en ressort souvent de belles idées, mais elles ont un prix et ne trouvent pas souvent d’aboutissements concrets...

Depuis la Grande Rue (à partir des carrefours de la mairie, de la boulangerie Landry et du restaurant de la Grand Seigne ou encore de la place Rouy), il suffit de se rendre À PIED à la gare et on comprend vite les choses. Que ce soit à pied, avec une poussette ou sur un fauteuil roulant, le « tapis rouge » est sur la route plutôt que sur le trottoir.

Avant de prévoir une piste cyclable le long de la RD9 « pour permettre aux personnes à mobilité réduite d'accéder en toute sécurité le long de la RD9 à l'espace autour du ski club et au chemin de Bellevue » ou avant de faire des pistes forestières, n’aurait-il pas fallu refaire certains trottoirs de Frasne ? Des trottoirs utilisés par les parents qui se rendent à l’école maternelle avec leurs enfants, des trottoirs parcourus par les personnes âgées qui veulent aller à la Poste ou à la Maison de la Presse...

Il paraît logique et plus utile d’agir déjà en amont, c’est-à-dire dans le village, plutôt qu’en dehors du village. Avant d’être « en toute sécurité le long de la RD9 », il faudrait déjà commencer par l’être dans le village. Le maire de Frasne, qui est si soucieux de sa « communication », devrait aussi se poser la question de savoir quelle image de Frasne est donnée aux personnes qui sortent de la gare et empruntent à pied les rues du village ?

Alors, au lieu d’envisager une D.U.P. (Déclaration d’Utilité Publique) pour la piste cyclable, le maire devrait prévoir une D.U.P. pour les trottoirs : une Dépense d’Utilité Publique. Les trottoirs n’ont pas été refaits depuis les années 1960. Accepterait-on des routes dans cet état ? La réponse, tout le monde la connaît.
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mercredi 20 octobre 2010

ENDETTEMENT ET IMPÔTS LOCAUX

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En mai 2010, lors de la réunion publique organisée par la mairie de Frasne, le maire avait répondu à ma question sur le prix de l’eau en disant qu’il préférait augmenter les impôts locaux plutôt que recourir à un emprunt. Cette réponse m’avait surpris, car on ne peut pas mettre sur le même plan une augmentation des impôts locaux et un emprunt. C’est un peu comme si un salarié demandait une augmentation de sa paye afin d’acheter une maison... Une augmentation va servir pour le quotidien alors qu’un emprunt est réservé aux grosses dépenses.

En août 2010, que lit-on dans le compte-rendu du Conseil municipal ?
· Ligne de crédit - emprunt : délégation au maire : « le maire est chargé de réaliser, en cas de besoin, des lignes de trésorerie sur la base d'un montant de 1 000 000 € (un million d'euros).
· Budget assainissement : emprunt pour travaux d'assainissement : « L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition du Crédit Agricole de Franche-Comté (prêt BEI) aux conditions suivantes : montant = 250 000 €, durée = 15 ans, taux fixe à 3,27 % »

Et en septembre 2010 ?
· « Décision modificative : Le maire informe le conseil municipal, en référence à l'article L 2122-22-3° du code général des collectivités territoriales, de la nécessité de contracter un emprunt pour financer une partie des travaux sur le réseau AEP, concomitant aux travaux d'assainissement, pour un montant de cent cinquante mille euros (150 000 euros). L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition de la Crédit Agricole de Franche-Comté (prêt BEI) aux conditions suivantes : montant = 150 000 €, durée = 15 ans, taux fixe à 3,27 % »
· Ligne de trésorerie : Le maire informe le conseil municipal, en référence à l'article L 2122-22-20° du code général des collectivités territoriales, de la nécessité de réaliser une ligne de trésorerie pour un montant de cinq cent mille euros (500 000 euros). L'exposé du maire entendu sur les différentes offres, le conseil municipal décide de retenir la proposition du Crédit Agricole de Franche-Comté aux conditions suivantes : Montant : 500 000 €

En mai 2009, le maire connaissait la situation par rapport à l’assainissement, mais un effet d’annonce permet souvent de clore le débat... Quant aux lignes de crédit, elles indiquent que durant certaines périodes de l’année les caisses de la Commune de Frasne sont vides. En 2009, Frasne disposait d’un fonds de roulement de 216 euros par habitant alors que la moyenne pour les communes similaires était de 289 euros par habitant.

Il est vrai qu’avec la politique de travaux engagés par la mairie il faut des sous. Et certains projets engagés traînent encore : démolition de deux maisons, aménagement d’un parking, piste cyclable le long de la RD9 « pour permettre aux personnes à mobilité réduite d'accéder en toute sécurité le long de la RD9 à l'espace autour du ski club et au chemin de Bellevue »... Les subventions ne résolvent pas tout. Alors il reste les emprunts...

« La Presse pontissalienne » publie dans on numéro d’octobre 2010 un dossier sur l’endettement et la taxe d’habitation des communes du Haut-Doubs (données 2009). Frasne a un endettement de 675 euros par habitant alors que la moyenne des communes similaires est de 599 euros. Pour Levier, les chiffres sont respectivement de 558 euros/hab. et de 761 euros. Quant à la taxe d’habitation par habitant, elle est de 82 euros à Frasne et de 66 euros à Levier. Il est certain que Frasne est loin des chiffres de Métabief (2 931 € d’endettement et 246 € de taxe) ou des Hôpitaux-Neufs (2 735 € et 229 €). Certes, en 2006, la dette de Frasne était élevée (1791 euros par habitant) et est passée à 808 euros en 2007, mais avec les emprunts réalisés en 2010, les remboursements annuels seront augmentés d’environ 34 000 euros, soit presque 19 euros par habitant.

En outre, et malgré la diminution de la dette entre 2006 et 2007, les impôts locaux ont continué d’augmenter à Frasne et, avec la réforme de la taxe professionnelle, les impôts locaux risquent encore d’augmenter même sans hausse des taux. En effet, dans le cadre de cette réforme de la taxe professionnelle, la part de la taxe d’habitation autrefois perçue par les départements sera désormais versée aux communes et communautés de communes (« bloc communal »). Le problème, et on peut le voir sur les avis d’imposition, c’est que les conseils généraux avaient en général voté des abattements plus généreux dans certains cas que ceux adoptés par les communes et communautés de communes. Ces collectivités ont jusqu’au 1er novembre 2010 (délai supplémentaire accordé par le Ministère du Budget) pour voter le niveau d’abattement qu’elles souhaitent. Qu’en sera-t-il à Frasne ?

Peut-être que sur le court terme des choses bougent (la commune deviendrait presque une agence immobilière), mais sur le long terme qu’adviendra-t-il du budget communal ?
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jeudi 16 septembre 2010

QUELLE ADDITION POUR LA SOMME ?

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Conseil municipal du 26 août 2010 :

« Point de situation sur la collaboration avec HDL
Depuis bientôt 2 ans (convention du 13/11/2008), HDL travaille pour la commune dans le cadre d'un projet urbanistique et architectural : « Frasne, demain ».
Le maire expose les thématiques déjà travaillées, qui sont résumées dans des fiches de travail (9 guides élaborés à ce jour) : optimisation de la circulation, sécurité, accessibilité, développement économique et touristique, habitat, espace public...
HDL a ainsi travaillé en collaboration avec des élus sur des dossiers comme la traversée du village, le projet de piste cyclable, l'aménagement de la place Girod ou de l'espace en lieu et place de la maison Grandclément, la pépinière d'entreprises, la réhabilitation du groupe scolaire, l'aménagement de locaux socioculturels...
Le maire demande de valider la somme de travail déjà effectué et de renouveler notre engagement à continuer cette collaboration.
Le conseil valide cette proposition à l'unanimité. »


Une nouvelle fois, le procès-verbal n’indique pas le montant d’une dépense que la Commune engage. Pourquoi ce montant de la « somme de travail déjà effectué » n’est-il pas précisé dans le procès-verbal ? Il serait temps de se pencher sur la rédaction des procès-verbaux.

On peut également se demander si le Conseil vote une dépense sans en connaître le montant exact. Il faut dire que ce n’est pas la première fois que le conseil « valide » une proposition sans être au courant des frais engagés. Ces méthodes de travail sont indignes pour la démocratie locale. Mais le maire a ses raisons que le citoyen ignore...
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mercredi 15 septembre 2010

MAISON POUR AUTISTES OU ENTREPRISE ?

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Durant la première quinzaine de juillet 2010, un va-et-vient incessant de camions a animé certaines rues de Frasne. Ces camions, qui venaient de la carrière en exploitation à Cessay près de la future plateforme RTE, ont déversé leur chargement dans les forêts pour la réalisation de pistes forestières ou en zone artisanale et industrielle pour la création de plateformes.







L’une d’elles a été réalisée à côté de l’entreprise Bois Nature Énergie. Selon un conseiller municipal, cette plateforme est destinée à accueillir la Maison pour autistes. Un autre conseiller interrogé à ce sujet dit qu’elle est prévue pour l’installation d’une entreprise (« il faut anticiper »). Il a paru surpris, voire un peu décontenancé, lorsqu’il a entendu parler de Maison pour autistes à cet emplacement.

Quoi qu’il en soit, que ce soit pour une entreprise ou pour la Maison pour autistes, l’emplacement n’est pas des plus judicieux. Lors de la campagne électorale en 2008, il avait été question de l’emplacement de l’entreprise Bois Nature Énergie. Le maire actuel avait dit qu’il aurait bien vu une Maison des Tourbières à l’entrée de la réserve naturelle. Lors du conseil municipal du 18 février 2009, les élus avaient d’ailleurs envisagé de « délocaliser l’entreprise » à proximité de la route de Bief-du-Fourg. Actuellement, le dossier semble au point mort, mais, dans le cas d’une « délocalisation », on peut se demander qui paiera le coût du transfert. De plus, installer une deuxième entreprise vers un lotissement contredirait ce qui a été dit lors de la campagne électorale.

Quant à la Maison pour autistes, si effectivement, elle était construite sur cette plateforme, elle serait coincée entre une entreprise quelque peu bruyante et le bassin de récupération des eaux pluviales du lotissement des Étangs. En outre, cet endroit est excentré et ne favoriserait pas forcément l’intégration des personnes autistes dans le village. Mais ce n’est peut-être pas le but recherché !


Alors pourquoi pas une troisième voie ? ... Une voie de garage. Le Conseil a en effet engagé une « réflexion sur l'aménagement d'un espace d'accueil pour camping-cars » (conseil municipal du 26 août 2010). Mais est-ce vraiment une priorité ?
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mercredi 25 août 2010

CONSEIL CHAMPÊTRE ILLÉGAL (2)

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Le conseil municipal, qui s’est tenu à la ferme de Cessay le 1er juillet 2010, était bien entaché d’illégalité (voir l’articlé précédent sur ce blog >>>) et la mairie n’a pas voulu prendre le risque de voir les délibérations de ce conseil annulées. Le maire a donc décidé de ne pas « valider » (expression utilisée par la mairie) le compte-rendu de cette séance et de convoquer à nouveau et en urgence le Conseil municipal le 12 juillet 2010 avec un ordre du jour semblable. Pour ce conseil bis, en 1 h 15, tout était bouclé...

Cette péripétie montre bien tout l’intérêt que le maire porte à la tenue des séances du Conseil municipal. Depuis que M. Alpy est maire, c’était, sauf erreur, la première fois qu’un conseil municipal était programmé aussi longtemps à l’avance (un mois et demi). À Pontarlier, les dates des séances sont planifiées (ce qui était le cas auparavant à Frasne) et les dates communiquées dans le bulletin mensuel des animations sur Pontarlier.

Ce qui aurait pu être une bonne initiative cachait en réalité autre chose. En effet, l’organisation de cette séance du 1er juillet à la Ferme de Cessay n’était pas destinée à servir l’intérêt commun, mais correspondait bien à un intérêt privé, puisque le conseil a été suivi d’un apéritif et d’un repas destinés à fêter un anniversaire.
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lundi 5 juillet 2010

CONSEIL CHAMPÊTRE ILLÉGAL ?

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Le Conseil municipal qui s’est tenu le 1er juillet 2010 fut très singulier pour différentes raisons.
  • Il a été programmé plus d’un mois et demi avant sa tenue (le site officiel de la mairie a donné la date dès le 13 mai 2010) : c’est bien la première fois qu’une telle chose se produit.
  • L’heure fut inhabituelle : 19 h sur le site de la mairie, mais la convocation indiquait en réalité 19 h 30.
  • Le lieu : la ferme de Cessay.

Tout ceci laisse à penser qu’il y avait autre chose qui avait été prévu... Comme une troisième mi-temps... Si cela ne se fait pas aux frais de la commune, pourquoi pas ?

Mais le hic, car il y en a quand même un, c’est que le 2 juin 2010 le maire a pris un « arrêté de police portant réglementation de la circulation Route de Cessay ». Dans cet arrêté, il est écrit que :

« La circulation sera interdite sur la route de Cessay à tous véhicules sauf ayants-droits et engins de chantier.
Cette réglementation sera applicable à compter du 2 juin 2010.
Une signalisation « route barrée » sera mise en place. »


Quelques questions viennent à l’esprit :
Les conseillers municipaux sont-ils allés à Cessay à pied, à cheval ou avec des engins de chantier ? Sont-ils des ayants droit ? Qu’est-ce qui était prévu pour le public désirant assister au conseil municipal?

Une nouvelle fois, Frasne se singularise et le maire fait fi du Code général des collectivités territoriales qui dans son article L2121-7 stipule que :

« Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune. Il peut également se réunir et délibérer, à titre définitif, dans un autre lieu situé sur le territoire de la commune, dès lors que ce lieu ne contrevient pas au principe de neutralité, qu'il offre les conditions d'accessibilité et de sécurité nécessaires et qu'il permet d'assurer la publicité des séances. »

Pour toutes ces raisons (réunion qui ne se tient pas à la mairie, conditions d’accessibilité et de sécurité), on peut se demander si le Tribunal administratif saisi par un(e) administré(e) n’annulerait pas purement et simplement ce conseil municipal tenu à Cessay.

Dans un état de droit, le respect des textes est primordial pour éviter les abus et pour vivre en démocratie. Les démissions de MM. Blanc et Joyandet (dont M. Alpy fut le colistier aux régionales) sont là pour le rappeler, même au plus haut niveau.

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samedi 3 juillet 2010

ÊTRE COMMUNAUTAIRE OU SECTAIRE ?

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Tous les habitants de Frasne ont reçu au début du mois de juillet 2010 le bulletin de la C.F.D. (Communauté de communes Frasne-Drugeon) et celui de la commune de Frasne.

Dans le bulletin de la C.F.D. avait été glissée une double feuille contenant toutes les animations estivales proposées dans les différents villages relevant de cette collectivité.

Dans le celui de Frasne, avait été aussi insérée une feuille donnant le « programme détaillé de toutes les animations de l’été ».

La différence ? La commune de Frasne ne donne que les animations qui ont lieu à Frasne (même remarque concernant son site internet).

Comment faut-il qualifier cet état de fait ? Individualisme ? Sectarisme ? Frasne réussit encore une fois de plus à se démarquer des autres communes du secteur.

Une personne habitant à Frasne ou venant en vacances à Frasne doit-elle se contenter de ce qui se fait à Frasne ? Cette façon de procéder est révélatrice d’un manque d’esprit d’ouverture de la part de Frasne, mais c’est aussi un manque de courtoisie à l’égard des autres communes de la CFD.

Comme l’avait écrit le responsable de la Commission Information dans « Frasne infos » (numéro 39) au sujet du slogan « Frasne... plein la vie ! » : « Par cette astuce on peut croire lire "plein la vue" ».

Si l’expression « en mettre plein la vue » signifie « éblouir, émerveiller, épater, fasciner, impressionner », elle veut dire également : « bluffer, esbroufer, fanfaronner, frimer, hâbler, tchatcher, vanter ». À vous de choisir.
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mercredi 30 juin 2010

NE PAS ÊTRE PRIS DE COURT (DE TENNIS)

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Juin est traditionnellement le mois du tennis avec les tournois de Roland-Garros et de Wimbledon, ainsi que celui du Tennis Club de Frasne.
Il y a un an, dans le procès-verbal de la séance du conseil municipal de Frasne du mercredi 17 juin 2009, on pouvait lire à la rubrique « Travaux » :

« Terrains de tennis
Depuis trois ans, plus aucune compétition n'a lieu à Frasne faute de terrain. Les matchs se déroulent à l'extérieur (Nozeroy).
Trois devis ont été reçus : pour des montants allant de 60 000 à 80 000 € HT.
· Un enrobé standard : problème de porosité du support et revêtement non agrée par la FFT.
· Un enrobé poreux (alvéolaire) : terrain très dur donc dangereux pour les articulations des joueurs.
· Un enrobé poreux à froid (mélange de béton et de gravillons avec du caoutchouc). Terrain plus souple et agréé par la FFT. Le montant du devis s'élève à 58 476 € HT.
Le Conseil Général accorderait une subvention de 26 % (environ 15 204 €).
Maurice Vanthier demande quelle serait la participation du club de tennis. Le maire répond que le club est prêt à participer financièrement.
Le conseil adopte le projet "enrobé poreux à froid" à l'unanimité. »


Quelques jours plus tard, y compris durant le week-end, l’entreprise était à pied d’œuvre pour la réfection des courts de tennis.

Tant mieux si les joueurs et joueuses de tennis peuvent pratiquer leur sport favori, mais cette décision du Conseil a, en son temps, soulevé quelques remarques.

Sans doute pour apaiser ces dernières et justifier ce choix, le 2e adjoint y va de sa plume dans le journal « Frasne, notre village » de juillet 2009 (page 10) tandis qu’un article est consacré au Tennis Club de Frasne (page 14). Trois mois plus tard, c’est au tour du 1er adjoint d’écrire dans le « Frasne infos » suivant (page 11). On sent la nécessité de justifier une décision rapidement prise et exécutée.

À la question posée par Maurice Vanthier demandant quelle serait la participation du club de tennis, le maire répond que « le club est prêt à participer financièrement. » Quelques semaines plus tard, dans le no 38 de « Frasne, notre village », le conditionnel est de mise : « Le Club pourrait lui aussi participer, soit directement ou par le biais d'équipements. »

Qu’en est-il de ces paroles et de ces écrits ? Il ne semble pas qu’il y ait eu de suite à ce sujet et que ces propos étaient plutôt destinés à calmer les esprits.

Mais le plus important n’est pas là. En effet, c’est surtout la méthode employée par le maire qui est contestable. Lorsqu’un dossier est proposé à l’approbation du Conseil municipal, il est en général présenté par le président de la séance, en l’occurrence le maire. Comme le procès-verbal de cette séance ne précise rien, le président ne peut donc être que le maire. il s’agit là d’une première erreur sur laquelle nous reviendrons.
Le procès-verbal précise que « trois devis ont été reçus ». Ces devis ne sont pas arrivés là par hasard. Une deuxième erreur est commise, car normalement, avant de présenter les devis, le maire aurait dû demander au Conseil municipal s’il était d’accord pour que les courts de tennis soient rénovés. La démocratie locale commence par là. La question posée doit être formulée de telle sorte qu’on ne puisse y répondre que par « oui » ou par « non ». Un débat aurait dû s’engager pour savoir, par exemple, si ces travaux étaient prioritaires ou non en 2009. Et c’est seulement ensuite, en cas d’accord du Conseil, que ce dernier se prononce pour tel ou tel devis.

Revenons à la première erreur du maire : il n’aurait jamais dû présenter ce dossier et encore moins participer au vote de cette décision. La raison : son épouse est la Présidente du Tennis Club de Frasne.
On pourrait même se poser la question de savoir s’il n’y aurait pas eu dans un tel cas une prise illégale d’intérêt puisque le maire préside la séance, présente les devis et vote alors que son épouse préside aux destinées du principal bénéficiaire de la décision (Tennis Club de Frasne) et que d’autres membres de sa famille font partie de ce club sportif.

Sur le site de l'Association des Maires de la Seine-Maritime, la notion d’intérêt est définie comme suit :
« La notion d’intérêt est vaste : il peut être constitué par la perception directe ou indirecte de bénéfices, ou d’avantages pécuniaires ou matériels. Mais l’intérêt peut aussi être d’ordre politique, moral ou affectif.
L’opération peut être l’attribution de travaux, un marché, une mission avec rémunération, une vente, une location, un contrat de fourniture… »


Ici, l’intérêt n’est pas d’ordre pécuniaire, mais d’ordre affectif et personnel. En tout cas, on rentre aussi dans la notion d’« élu intéressé ». Le site carrefourlocal.senat.fr précise :
Selon l'article L. 2131-11 du code général des collectivités territoriales, « sont illégales les délibérations auxquelles ont pris par un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l'affaire qui en fait l'objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires ».

Comme on peut le constater, le maire ne prend pas toujours les précautions d’usage. Être élu(e) maire exige le respect de certaines règles et ignorer l’esprit de la loi peut porter un coup à la démocratie locale. Le maire a peut-être une certaine liberté d’action, mais il doit le faire dans le cadre des textes réglementaires.
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lundi 17 mai 2010

RÉDACTEUR OU RÉDUCTION ?

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Dans sa séance du 14 janvier 2010, le Conseil municipal a décidé de créer un deuxième poste de rédacteur :

« Création d'un poste de rédacteur (catégorie B) : le conseil décide à l'unanimité de procéder à la création d'un deuxième poste de rédacteur. Une vacance de poste sera envoyée comme le règlement l'exige au centre de gestion du Doubs »

Pour la création de ce deuxième poste de rédacteur, il est impossible de connaître les motivations du Conseil. On sait seulement qu’un deuxième poste a été créé. Aucune raison n’est avancée. En principe, une telle décision aurait dû être justifiée et motivée.

Sauf erreur, l’administration communale de Frasne va avoir deux rédacteurs. Or, en général, dans toute administration, il y a un chef de bureau (catégories A ou B) et des adjoints administratifs (catégorie C). À Frasne, on innove... ou alors une autre promotion est envisagée, voire une réorganisation des services. Le procès-verbal est silencieux sur ce point.

En tout cas, la création de ce deuxième poste va obligatoirement engendrer une dépense supplémentaire pour la Commune de Frasne. Était-ce vraiment nécessaire à l’heure actuelle ?

Sur le site du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs, chacun peut y lire ceci :

« À la différence des autres fonctions publiques, la réussite à un concours de la fonction publique territoriale n’est pas suivie d’une affectation automatique sur un poste. En effet, le recrutement dans la fonction publique territoriale se caractérise par une liberté de choix et de recrutement laissée aux employeurs (les collectivités territoriales) et aux lauréats de concours.
Cela signifie que les collectivités territoriales n’ont pas d’obligation d’embauche, et inversement que le lauréat d’un concours peut, lui aussi, choisir son employeur, soit en fonction du poste proposé, soit en fonction de son implantation géographique. »

Déjà, le 11 octobre 2007, le compte rendu du Conseil municipal de Frasne indiquait qu’une personne « a subi avec succès son examen d'adjoint administratif 1re classe » ; elle commencera début 2008 une préparation au concours de rédacteur territorial. » Le 8 novembre 2007, un poste d'adjoint administratif 1re classe avait été créé à compter du 1er janvier 2008. Les conditions étaient les mêmes (réussite à un concours)

On en arriverait presque à croire que les emplois à la Commune sont tributaires du succès de ses employés à des concours.

La création d’un poste doit obéir à une nécessité de service. Si ce n’est pas le cas, c’est la porte ouverte aux abus.

L’histoire ne serait-elle qu’un perpétuel recommencement ?

Comme la législation le prévoit, la création du poste de rédacteur a été déclarée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Doubs. C’est, à ma connaissance, la seule publicité qui en a été faite, excepté le procès-verbal du Conseil. Même le site officiel de la mairie de Frasne n’a pas mis en avant cette création. Surtout, ne nous posons pas la question de savoir qui s’occupe du site à la mairie de Frasne...

Combien de personnes ont postulé ? Très peu, paraît-il. Combien exactement ? Mystère.

Résultat : la personne qui était sur le poste d'adjoint administratif 1re classe est devenue rédactrice. Peut-être qu’elle donne satisfaction à la mairie et que le maire veut la garder dans son personnel communal, mais les conditions dans lesquelles cette promotion a eu lieu sont loin d’être transparentes. On a vraiment l’impression que tout s’est fait en catimini.

Où est le « souci de transparence et de précision » affiché dans un certain procès-verbal ?

Deux questions sont encore sans réponse.

Pourquoi M. Olivier Guyon, qui prône « un souci de transparence et de précision » a-t-il participé au vote du mois de janvier 2010 ? Comme il avait un intérêt particulier dans l’affaire (son épouse était directement concernée par la création du 2e poste de rédacteur), il aurait pu éviter de participer au vote, car, s’il y a eu création du poste, c’est bien parce que son épouse avait réussi le concours de rédacteur.

Depuis le mois de janvier 2010, quatre conseils municipaux ont eu lieu et rien n’a été dit au sujet du poste d’adjoint administratif devenu vacant : sera-t-il supprimé ou sera-t-il pourvu ?

Ce n’est pas avec des procès-verbaux très succincts et manquant de précisions que la démocratie locale progressera et que l’action du Conseil municipal pourra être bien comprise. On est dans un flou qui n’a rien à envier au flou artistique.
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mercredi 21 avril 2010

PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE (3)


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Divers objets ayant appartenu au Général Girod ont été mis en vente les 13 et 14 avril 2010 sur un site allemand. Ils ont tous trouvé preneurs.
Voici le résultat des enchères :


La vente a donc eu lieu : l’intérêt a été international puisque les différents lots ont trouvé preneurs en France, aux USA, en Russie et au Royaume-Uni. La mairie de Frasne n’a rien acheté ou essayé d’acheter.
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Pourtant, dès janvier 2009, j’avais signalé au Conseil municipal que deux tableaux du Général Girod pouvaient être achetés :

« Une grande huile sur toile 90 X 120 cm.
" Au général Girod, en
m'excusant de l’inachevé" André Müller .
(La toile parait en effet légère en
" Matière").
L’Antiquaire la vend 180 euros -
L’autre est un très
beau pastel Général Girod par Marguerite Marie MARTIN - 63 X 77,5 cm
Salon
d’hiver 1927 vendu 380 euros - Pastel avec son cadre d’origine -
Ce sont bien
sûr les prix proposés par l’antiquaire dans sa Boutique ».
(Extrait du courriel qui m'avait été adressé par une corrrespondante)

Le 18 février 2009, le procès-verbal du Conseil municipal indique que « le dossier est à l’étude ».

En mai 2009, M. Alpy, maire de Frasne, déclare publiquement que le dossier « suit son cours ».

En avril 2010, de 180 €, le tableau est donc passé à 1700 € lors de la vente aux enchères et la mairie ne s’est pas manifestée.

« Dossier à l’étude », dossier qui « suit son cours », tout ceci n’était en fait qu’un stratagème pour éluder une question embarrassante, comme savent si bien le faire certains hommes politiques. Il ne fallait pas se faire beaucoup d’illusions sur la suite qui serait donnée à cet achat éventuel.

Le 25 mars 2010, le courriel envoyé au maire de Frasne et aux membres du Conseil municipal pour rappeler tout ceci n’a pas été lu lors du conseil municipal du 1er avril 2010 et n’a pas été transmis à l’ensemble des membres du Conseil municipal.

Toutes les lettres ne subissent pas le même sort. Dans le procès-verbal du Conseil municipal du 25 février 2010, on peut lire :


« 8.2 - Cérémonie en l'honneur du capitaine Accart
Monsieur Marcel
Dichamp nous sollicite pour organiser une cérémonie en mémoire du capitaine
Accart dont l'avion a été abattu lors de la dernière guerre au-dessus de Frasne
il y a 70 ans. La commission accepte cette proposition et contactera M. Dichamp
ainsi que la famille du capitaine Accart. »


Général Girod, capitaine Accart : deux aviateurs qui défendirent leur pays, deux traitements différents des choses.

Dans un autre domaine, puisqu’il s’agit de football, un journaliste écrivait « Un pays qui n’a pas de reconnaissance est un pays qui a oublié ses devoirs. Un pays qui se replie sur lui-même est un pays qui se condamne à l’étroitesse, la sécheresse et l’isolement. Un pays qui n’a pas de mémoire est un pays qui n’a plus d’histoire. » (http://www.rfi.fr/).
Il ne faisait que reprendre ce que disait André Malraux, « le pays qui n’a pas de mémoire est un pays qui n’a pas d’avenir. »

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mercredi 24 mars 2010

PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE (suite)

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Dans un courriel du 1er février 2009 adressé à la mairie de Frasne, j’avais signalé qu’un antiquaire vendait deux tableaux du Général Girod, ancien maire de Frasne.

Le 18 février 2009, cette proposition d’achat fut présentée au Conseil municipal qui ne prit aucune décision (« le dossier est à l’étude »). Le 21 février 2009, j’avais d’ailleurs rédigé un article à ce sujet sur ce blog : PATRIMOINE ET HISTOIRE LOCALE

Lors de la réunion publique organisée par le Conseil municipal en mai 2009, j’avais demandé au maire où en était le dossier. Sa réponse, très laconique, fut de me dire que le dossier suivait son cours.

En effet, le dossier suit son cours, mais pas à la mairie de Frasne : en Allemagne. Oui, vous avez bien lu : en Allemagne. C’est dans ce pays que combattit le Général Girod que l’un des deux tableaux sera vendu aux enchères. Ce fait m’a été signalé par un Français travaillant pour une société de ventes aux enchères basée à Munich et qui avait vu la page que j’avais consacrée au Général Girod sur le site www.frasne.net. L’autre tableau a trouvé acquéreur en France.

Par contre, le prix du tableau n’est plus le même. Alors qu’il était proposé à 180 € en février 2009, il va être mis aux enchères à partir de 1500 € les 13 et 14 avril 2010. Mon correspondant précise que « En fait, 1500 € constitue le prix de départ de l´objet et en même temps son prix de réserve : si personne n´enchérit dessus, vous pouvez l´acheter à 1500 € plus nos frais de 23 % ; il ne partira pas à moins. S´il ne part pas, il sera rendu à son propriétaire. »

D’autres objets vont également être mis aux enchères :
· Album de 241 photographies offert au Colonel Girod par l´école d´aviation de chasse de Pau (1914-1919). Prix de départ : 3500 €
· Photographie dédicacée par le Maréchal Joffre. 250 €
· Lots de documents et photographies. 300 €
· Uniforme du général Girod. 1300 €
· Sabre style Mle 1882, modèle de luxe, lame faite à Tolède ; plus ceinturon d´officier en cuir. 750 €


Ce correspondant écrit aussi : « C´est vraiment dommage pour ne pas dire honteux, qu´ils ne l´aient pas acquis à l´époque ; vous n´allez pas me dire qu´ils ne pouvaient pas distraire 180 € du budget. Je suis bien désolé de cette affaire et du fait que nos élus n´aient absolument pas conscience du patrimoine de leur commune et de leur pays. »

Il n'est pas le seul à le penser.
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mardi 23 mars 2010

LE 13e CANDIDAT (suite)

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La publication de l’article intitulé « Le 13e candidat » a fait réagir un ancien conseiller municipal, qui fut aussi adjoint. Voici un extrait de son courrier :
« Le 13e candidat me fait réagir sur un point, je dirais plutôt sur une erreur de votre part, vous qui conseillez aux autres de s’assurer de la véracité de leurs informations avant de les publier et là-dessus, c’est peut-être la seule chose où je suis d’accord avec vous, je me permets de vous informer que pour le 2e tour des élections municipales de mars 2001, M. Alpy avait renoncé à faire acte de candidature, il ne pouvait de ce fait être battu. »

D’une manière générale, avant de publier une information, j’essaie de vérifier effectivement la véracité de celle-ci. Ce travail d’investigation est identique à celui que j’effectue lors de recherches historiques où chaque affirmation doit pouvoir être justifiée. Mais des erreurs sont toujours possibles (mauvaise interprétation d’un témoignage ou d’une transcription d’un texte ancien, erreur de frappe, etc.). Ce travail est d’autant plus difficile lorsqu’il est fait seul et sans regard extérieur, ce qui n’est pas le cas des « autres », ceux-ci désignant, dans l’esprit de la lettre reçue, la mairie. Pourtant, une mairie dispose de moyens humains conséquents (personnel et conseil municipal) et un réel travail d’équipe devrait permettre de réduire les erreurs.

Dans le cas de cette renonciation de candidature, je me suis basé sur le bulletin de vote, la profession de foi des candidats et le résultat des élections de 2001. Les deux premiers documents, comme vous pouvez le voir ci-dessous, portent la mention « Vu, les candidats » et ont été distribués à tous les électrices et électeurs de Frasne.






L’annonce du retrait entre les deux tours, après l’impression et la distribution des documents officiels de vote, n’a pas été confirmée officiellement et les bulletins de vote n’ont pas été remplacés dans le bureau de vote le jour de l’élection. Si effectivement, il y a eu renonciation de la part de M. Alpy, je laisse à chacun le soin d’interpréter ce retrait.

L’un des buts de ce blog est d’attirer l’attention sur certains points en apportant un autre regard. La lecture des articles peut conduire à la réflexion et à la discussion, car l’information et la communication ne font pas forcément bon ménage. La réception de cette lettre a d’ailleurs été l’occasion de discuter pendant plus d’une heure et demie avec son auteur.
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mercredi 17 mars 2010

AMBIGUË AMBITION

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Dimanche 14 mars 2010, à l’issue de l’annonce du résultat des élections régionales, le maire de Frasne, M. Alpy, a fait remarquer la présence d’Anthony Poulin, candidat de la liste Europe Écologie Franche-Comté, en disant que c’était un jeune qui avait de l’ambition, ce à quoi l’intéressé a répondu qu’il n’avait pas d’ambition.

Ambition ! Voilà le fameux mot lâché ! Le Larousse dit que l’ambition est un « désir ardent de gloire, d'honneurs, de réussite sociale ». Ce qui était dit sur les ambitions personnelles de M. Alpy dans l’article « Le 13e candidat » trouve ici sa confirmation. M. Alpy ne voit-il donc la politique qu’à travers le prisme de l’ambition ? Faut-il donc avoir de l’ambition pour faire de la politique ?

Il est préférable surtout d’avoir des convictions et de l’ambition pour son village ou son pays... pas pour soi-même.
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mercredi 3 mars 2010

LE 13e CANDIDAT

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Politiquement clean ou kleenex ? Telle est la question que l’on peut se poser au sujet du candidat no 13 de la liste de la Majorité présidentielle aux élections régionales des 14 et 21 mars 2010.

En effet, ce candidat, qui n’est autre que le maire de Frasne, M. Alpy, a un parcours quelque peu atypique dans le microcosme politique local et régional.

En 2001, il est le candidat officiel de la Droite (Majorité départementale) ; en face de lui se présente le candidat sortant de Droite, Jean-Pierre Gurtner, qui n’est pas soutenu officiellement par la Droite. Pourtant, au premier tour, ce dernier obtient 34,59 % des voix sur le canton de Levier tandis que Philippe Alpy, malgré son investiture officielle, n’en recueille que 19,15 %. Finalement, c’est Jean-Pierre Gurtner qui sera élu au 2e tour face au candidat présenté par le Parti socialiste. Le même jour avait également lieu le second tour des élections municipales. À Frasne, il reste un poste à pourvoir et deux candidats sont en lice : Philippe Alpy est battu.

Le 16 juin 2002, Marcel Bonnot est élu député de la 3e circonscription du Doubs. En raison de cette élection et de la loi sur le cumul des mandats, il est obligé de démissionner de son mandat de conseiller régional et abandonne la vice-présidence du Conseil régional le 15 juillet 2002. Philippe Alpy lui succède jusqu’en mars 2004.

Quatre ans plus tard, en 2008, lors des élections municipales, Philippe Alpy n’est plus adhérent à aucun parti politique et se dit déçu par le monde politique de droite et ses querelles intestines. Dans sa propre liste, il a pourtant un adhérent de l’UMP, qui deviendra son 2e adjoint, tandis que la liste adverse en a au moins deux : la tête de liste, qui est par ailleurs la suppléante de Jean-Pierre Gurtner, candidat officiel de l’UMP aux élections cantonales (canton de Levier), et le secrétaire de la section UMP du Haut-Doubs, qui quittera ce poste peu de temps après. Il est élu au premier tour en 7e position sur 12 avec 52,12 % des voix.

Mais les amitiés sont comme le niveau d’un fleuve : il y a des hauts et des bas et le courant peut tout emporter. En deux ans, avec M. Alpy, on peut le vérifier. Quand il veut satisfaire ses ambitions, il sait louvoyer et calculer, que ce soit au niveau municipal ou plus haut.

Côté municipal, on a pu voir le résultat de son attitude avec la démission de sa 3e adjointe (voir la lettre de démission du 18 février 2009 >>>). Alors qu’il n’avait jamais voulu le dire franchement, dès son élection à la tête de la mairie, il lorgne aussi du côté de la présidence de la Communauté de communes. Mais comme il s’aperçoit vite que sa cote n’est pas aussi bonne qu’il le pensait auprès des autres élus du secteur, il préfère ne pas se présenter contre Claude Dussouillez et essuyer un échec.

Cela ne l’arrête pas. Pour les élections régionales 2010, il laisse de côté son « copain » Jean-François Humbert qui, dès l’automne 2009, avait pourtant annoncé qu’il présenterait une liste. Mais Jean-François Humbert, ancien président du Conseil régional (1998-2004) et élu sénateur en 2008, se trouve isolé au sein de la majorité présidentielle, ceci expliquant peut-être cela !

La suppression de certains TGV de la ligne Paris-Berne va favoriser son dessein puisqu’il côtoie alors certaines personnalités politiques locales et régionales. D’ailleurs, à ce sujet, une information circule disant que M. Alpy aurait fait une offre de candidature à Mme Marie-Guite Dufay (PS) pour être présent sur sa liste (il y en a qui font l’ouverture à gauche, alors pourquoi pas le contraire ?). Afin de confirmer ou d’infirmer cette information (info ou intox ?), ces deux personnes ont été contactées. En moins de trois heures, M. Alpy a fait savoir, par la secrétaire de la mairie de Frasne, que cette information « est erronée et fallacieuse ». Le candidat Alpy semble plus rapide pour répondre à ce message que le maire de Frasne dont j’attends une réponse depuis... le 16 septembre 2009. Quant à Mme Dufay, elle n’a toujours pas répondu (03/03/2010).

En vue des Régionales 2010, Philippe Alpy adhère à l’UMP. Sylvain Marmier, avec qui il travaille au GAEC des Lancieux à Frasne et qui est membre du bureau départemental de l’UMP du Doubs en tant que conseiller national, est certainement intervenu auprès de la tête de liste Alain Joyandet pour qu’il figure sur la liste UMP. Voilà donc le maire de Frasne en treizième position sur la liste de la Majorité présidentielle.

Avoir choisi comme candidat une personne qui interprète le Code des Communes à sa manière (comme vous avez déjà pu le constater) et qui a des attitudes antidémocratiques (voir la lettre de démission citée plus haut) est quand même singulier pour une liste qui aspire à diriger la Région. Comment le candidat Philippe Alpy pourrait-t-il avoir "un comportement exemplaire dans la gestion de l'argent public" (dixit M. Joyandet pour les candidats de sa liste) quand on sait que des dépenses supérieures à 7 400 € T.T.C. (agence de communication) ne sont même pas votées par le Conseil municipal de Frasne ? De plus, sa loyauté envers ses « amis » politiques peut prêter à caution.

Lorsqu’il était conseiller régional, qu’a-t-il fait en deux ans pour le Haut-Doubs et plus spécialement pour la Commune de Frasne ? Quels étaient ses rapports avec la municipalité de l’époque ? Quel fut son bilan ? On ne le sait pas vraiment.

S’il est élu, la Commune de Frasne y gagnera-t-elle quelque chose ? Il a déjà la réputation de ne jamais être présent à la mairie. Il est vrai qu’il aime cumuler les fonctions : maire de Frasne, vice-président de la Communauté de communes, président des A.D.M.R. du Doubs et aussi vice-président national de l’A.D.M.R. chargé de la communication. Peut-on être vraiment efficace en cumulant plusieurs mandats en plus d’une activité salariée ? En réalité, il donne plutôt l’impression de vouloir satisfaire ses ambitions personnelles.
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dimanche 31 janvier 2010

DE BONNES NOUVELLES, EN "VOEUX-TU" EN VOILÀ !

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Janvier se termine, l’époque des vœux également.

Dans le bulletin municipal de janvier 2010, M. le Maire parle, dans l’article intitulé « Le mot du maire », du travail d’un « groupe solide et uni » en 2009.

Il semble oublier bien vite qu’il y a eu deux démissions dans son Conseil municipal cette année-là et que, pour ne donner que cet exemple, le 23 avril 2009, lors du vote sur la redevance assainissement, le quart des conseillers présents a voté contre l’augmentation proposée par le maire.

M. le Maire pratique la méthode Coué pour ses administrés comme si tout allait bien dans le meilleur des conseils possible.
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